Utilisations interdites

Quel que soit le type de licence que vous achetez, il est strictement interdit d’utiliser les contenus Photomatisme pour :
– Utilisation dans un logo ou une marque.
– Utilisation dans des ouvrages à caractère pornographique, obscène ou injurieux.
– De quelque autre manière illégale.

 

Pas d’utilisation en tant que fichier autonome

Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d’autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c’est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l’utilisation finale).

 

Pas de fausse déclaration de paternité d’œuvre.

Vous ne pouvez pas déclarer que vous être le créateur original d’une oeuvre largement composée de contenu sous licence. Par exemple, vous ne pouvez créer une peinture basée uniquement sur du contenu sous licence et déclarer que vous en êtes l’auteur.

 

Pas de produits à la revente.

À moins que vous n’achetiez une licence étendue, vous ne pouvez utiliser le contenu en lien avec des biens ou services destinés à la revente ou à la distribution lorsque le Contenu lui-même en constitue la valeur principale, y compris, mais sans s’y limiter, les cartes, articles de papeterie, produits papier, calendriers, vêtements, affiches (imprimées sur papier, toile ou tout autre support), DVD, applications mobiles ou autres articles destinés à la revente, licence ou autre type de distribution commerciale. Cela comprend les produits « à la demande » (lorsqu’un tiers sélectionne le contenu afin de personnaliser le produit réalisé sur mesure), y compris, mais non de façon limitative, les cartes postales, tasses, t-shirts, affiches et autres objets (sont compris la vente de produits par l’intermédiaire de sites Internet personnalisés.

 

Pas de modèles électroniques.

À moins que vous n’achetiez une licence étendue, vous ne pouvez utiliser le contenu dans des modèles électroniques ou numériques destinés à la revente ou à une autre distribution (par exemple, modèles de site Internet, modèles de cartes de visite, modèles de carte de vœux électronique, modèles de conception de brochure).

Restriction Produits à la revente/Modèles électroniques

Licence standard : Non autorisé
Licence étendue :

  • Jusqu’à 50 000 cartes postales, cartes de vœux ou autres cartes, articles de papeterie, autocollants et produits papier ;
  • Jusqu’à 5 000 affiches, calendriers ou autres publications similaires, tasses ou tapis de souris ; ou
    Jusqu’à 1 000 t-shirts, sweatshirts, ou autres vêtements, jeux, jouets, articles de loisirs tels que CD ou DVD, œuvre d’art encadrée ou montée.
  • Illimité pour les produits électroniques tels que les applications pour mobile et les modèles électroniques.

 

Tirage limité – impression physique

À moins que vous n’achetiez une licence étendue, vous ne pouvez reproduire le contenu plus de 200 000 fois sous forme d’impression physique (pas de produit à la revente). Cette restriction ne s’applique pas à la reproduction électronique.

Restriction Tirage
Licence personnelle : 1
Licence standard : 200 000
Licence étendue : illimités

 

Qui, à part moi, peut utiliser le contenu sous licence ?

Les droits qui vous sont octroyés sont incessibles et ne peuvent faire l’objet d’une sous licence. Vous ne pouvez les céder ni les octroyer en sous licence à personne d’autre.

 

Comptes d’utilisateurs

Vous êtes responsable du suivi de toute l’activité de chaque compte d’utilisateur et acceptez de : (1) maintenir la sécurité de tous les mots de passe et noms d’utilisateur ; (2) informer Photomatisme immédiatement de toute utilisation non autorisée ou autre infraction à la sécurité ; et (3) accepter l’entière responsabilité de l’activité ayant cours dans chacun de vos comptes utilisateur. Photomatisme se réserve le droit de surveiller les téléchargements et l’activité de l’utilisateur pour assurer la conformité avec les termes du présent contrat. Si Photomatisme détermine que vous êtes en infraction avec ceci ou tout autre terme du présent contrat, il pourra suspendre l’accès à votre compte et avoir recours à toute autre procédure pour la défense de ses droits.

 

Droits de propriété intellectuelle

Qui possède le contenu ?

L’ensemble du contenu sous licence est la propriété de Yann Pagès / Photomatisme.

Attribution

Dois-je inclure un crédit photo ? Vous n’avez pas besoin d’inclure de crédit photo pour une utilisation commerciale, mais si vous utilisez du contenu à des fins éditoriales, le crédit suivant doit accompagner le contenu ou être inclus dans des crédits de production visuelle : « Yann Pagès – photomatisme.fr. »

 

Remboursements/Annulation

Remboursement de téléchargement de fichier : Photomatisme n’offre pas de remboursement ni de crédit pour les fichiers déjà téléchargés. Les retours de fichiers seront uniquement envisagés en cas de problèmes techniques avec le fichier à la seule discrétion de Photomatisme.